A la demande de gîteurs scrupuleux, je reprendrai ci dessous la procédure de classement en meublé de tourisme que j’ai en partie décrite dans l’article sur la fiscalité 2009 des locations saisonnières.

Soucieux de fournir à vos locataires les garanties d’accueil et de confort que ceux ci espèrent de tous leur voeux, vous décidez de remplir quelques papiers de plus, afin d’obtenir un Label « meublé de tourisme », gage de la pureté immaculée de votre offre d’hébergement.

Pour les pointilleux

Pour plus de précisions sur ce terme de « meublé (de tourisme)», veuillez vous reporter à la fin de l’article

Pour les légivores

On trouvera les dispositions relatives à cette appellation dans le Code du Tourisme  :

• dans la partie législative au livre III, titre II, chapitre 4 : « Meublés de Tourisme et Chambres d’Hôtes »
• dans la partie réglementaire au livre III, titre II, chapitre IV, sous section 1 : « Meublés de tourisme« 

Celle qui nous intéresse plus particulièrement c’est l’article D324-3 du code de Tourisme,  modifié récemment et qui prend effet au 1° juillet 2010.

Quelques  fainéants vous citerons la Loi n°2009-888 du 22 juillet 2009 qui prend effet le même jour et qui n’est que la capsule englobante de ce décret car cette loi parle surtout de dispositions concernant l’hôtellerie, Locatruc vous fait gagner de précieuses minutes.

1-Donc, le texte rien que le texte

L’article D324-3 du code du Tourisme en vigueur au 1° juillet 2010 stipule :

« Le loueur du meublé ou son mandataire qui souhaite obtenir le classement adresse au représentant de l’Etat dans le département où est situé le meublé, en deux exemplaires dont un exemplaire sous forme numérique, son dossier de demande de classement constitué des documents suivants :

a) Le formulaire de demande de classement conforme à un modèle fixé par arrêté du ministre chargé du tourisme ; (c’est le Cerfa 11819*01,)

b) Le certificat de visite délivré par un organisme évaluateur de type A ou C accrédité pour le contrôle des meublés par le Comité français d’accréditation (COFRAC) ou tout organisme européen équivalent … »

La procédure

1. Obtenir un certificat de visite d’un organisme agrée  par le COFRAC.
   A la date à laquelle je rédige cet article, j’ai joint le COFRAC qui m’a répondu qu’aucune liste n’est parue à ce jour, la seule liste établie concerne l’hôtellerie classique et les Résidences de Tourisme), bonne chance !
   Oui, bonne chance ,car la confusion règne, traditionnellement des Associations comme Gîtes de France, Clé Vacance voire l’Union Nationale des Propriétaires Immobiliers, effectuent ces visites et délivrent les certificats, il faut juste savoir que ces associations ou organisme doivent aussi s’inscrire à la préfecture pour pouvoir délivrer des certificats de visites.
   Concrètementdans la plupart des départements il n’y a qu’un ou deux organismes agrées préfecture (mais pas encore COFRAC), pire on pourra vous répondre qu’il existe un organisme agrée COFRAC + préfecture qui à le pouvoir de vérifier si vous êtes aux normes, mais en général c’est Atout France dont le champs d’intervention est celui des hôtels, pas des meublés de tourisme. La confusion va regner dans les chaumières et les esprits des fonctionnaires de bonne foi.
   Astuce ! Si vous proposez une chambre d’hôte vous pouvez entreprendre une démarche qualité et recevoir le label « Qualité Tourisme » délivré par le ministère, un must !
2. Accueillir avec le sourire qui va bien les personnes chargées de vous attribuer vos étoiles, jauger les éléments de confort de votre paradis, et qui vont ouvrir vos portes, faire couler vos robinets, sauter sur les lits etc, etc.
3. Apparemment, il y a un petit problème toutefois, car l’organisme qui effectue la visite vous demandera peut être gentiment de vous affilier à son réseau et de passer par sa centrale de réservation (ce n’est pas obligatoire). Vous avez dit cotisation ? En bref, selon l’organisme ça peut couter des pions, monde de brutes ! (300 euros dans le Tarn, pour le seul service du certificat de visite et demande de classement en passant par Clé Vacances)
4. Remplir le formulaire de demande de classement en meublé de tourisme Cerfa 11819*01, cet imprimé se trouve également à la mairie,
5. La mairie vous remet un récépissé (avec un numéro),
6. Attendre que la mairie transmette  à la préfecture,
7. Attendre que la préfecture publie un Arrêté qui comprend la liste des logements classés,
8. Afficher sereinement le Certificat de visite et l’Arrêté chacun dans un cadre doré d’or fin. Voilà, y a plus k’a…

2-Qu’est ce qu’on entend par « Meublé de Tourisme » ?

Le « meublé de tourisme » englobe l’appellation « Gîte de France »

Je suis remonté aux anciens textes de 1976 pour tracer l’historique des appellations, il en ressort que les appellations Gîtes de France et Gîtes ruraux font désormais partie de la catégorie des Meublés de Tourisme, un embryon d’explication historique réside dans le fait que le classement en Gîte s’appuyait sur la Commission Départementale  d’Action Touristique et la loi de 1976 attribuait à la Fédération Nationale des gîtes de France la prérogative d’attribuer le classement. Depuis cette prérogative est redevenue de la compétence publique, donc de la préfecture.

Le cas particulier des Gîtes Ruraux

Au départ,  l’idée de classification en « épis » avait été popularisée par les gîtes ruraux. Puis en raison des prérogatives attribuées à Gîtes de France, le propriétaire « rural » (notion juridiquement bucolique) faisait une demande de classement via une association de loi 1901, « les Relais Départementaux des Gîtes Ruraux » qui s’occupait de la demande auprès de Gîtes de France.

Ceci a pour corollaire qu’il n’existe pas  de stricte définition juridique du Gîte Rural. Cependant comme nous n’avons pas la paresse intellectuelle de nous appuyer sur des réponses toutes faites je m’appuierai sur le décret d’exonération de la taxe professionnelle pour les loueurs de gîte rural qui stipule que le terme « gîte rural » répond à deux conditions :

1. le classement en Gîtes de France
2. le logement mis à location ne constitue pas une résidence principale pour le locataire.

En conclusion, à mon humble avis, l’appellation « Meublé de Tourisme » regroupe également les appellations Gîte Rural et Gîte de France,  et bien d’autres comme « Clé Vacances », « Accueil Paysan »en ce sens la législation s’est voulue simplificatrice, je rappelle mes observations des précédents articles mentionnant que  la procédure de radiation du classement est la même pour ces types de location.

Pourquoi se classer en « Meublé de Tourisme » ?

• Commercialement parlant il offre aux  locataires les garanties de confort et d’équipement de par l’appartenance à un label standardisé
• Vous pouvez rentrer dans un réseau qui vous soutient dans la « commercialisation » de votre bien, souvent au désavantage de leur accorder de facto une exclusivité (voir plus haut).
• Vous bénéficiez avec certitude de l’abattement de 71% des revenus tirés de la location si vous êtes en Micro-BIC.
• En même temps il faut accepter de temps en temps une visite des représentant de l’organisme agrée pour voir si  vous n’êtes pas passés du paradis au gourbi.

N’oubliez pas la déclaration de mise en location

« Déclaration en mairie de meublé de Tourisme (Cerfa 14004*01)

Petite douceur, maintenant que vous êtes classés, il est sûr à 100% que vous vous devez déclarer à la mairie que vous allez accueillir des personnes sinon, oh ! Pas grand-chose, il vous en coûtera une tite pitite amende de 1500 euros. Bienvenue à PaperasseLand !

Chaque année le scénario se répète, le contribuable, pétrifié, la gorge nouée comme pour un premier rendez-vous galant, trouve avec peine le chemin de la case ou il doit faire sa déclaration, tout à son angoisse de commettre une erreur pire que fatale, une erreur fiscale.

Le loueur de location saisonnière n’échappe pas à ces prémisses, d’autant plus que la législation s’est récemment modifiée en ce qui concerne les revenus de la location dite « meublée ». Le plafond des abattements a changé disent les rumeurs et un nuage noir d’inquiétude gonflé de panique obscurcit le ciel des havres des plus économes de nos contributeurs au budget de la nation.

Il est temps d’éclaircir le paysage, je ne parlerai ici que des personnes concernées par le régime micro BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux) qui disposent de chambres , maison ou appartement à louer sur le lieu de leur résidence principale ou secondaire et qui ne sont pas des loueurs en meublé professionnel (grosso modo qui ne sont pas inscrits au registre du commerce et des sociétés)

Rappel des différents types de locations saisonnières et critères fiscaux

Pour l’avoir abondamment décrit dans quelques articles précédents, je vous fais grâce des références juridiques, je fais la différence entre

1. Les locations « libres » ou « classiques » : c’est-à-dire la location de votre résidence principale ou secondaire à des particuliers, sans prestation de type hôtellière pas de (p’tit dèj, pas de ménage pendant le séjour, pas de fourniture de linge de maison, pas d’accueil ou juste une remise de clés), sans formalités administratives ou déclaratives.
   Pour le fisc c’est une location en meublée non professionnelle, c’est une fourniture de logement.
   Ce dernier point est très intéressant pour un chichiteux du codicille car il n’y a plus grand-chose qui distingue vraiment votre location saisonnière d’un bail à durée déterminée voire d’une activité de loueur professionnel. Votre liberté, comme de coutume, vous coûte un peu plus cher qu’avant, vous êtes les perdants de cette modification législative, au revoir.
2. Les locations « classées » (gîte rural, meublé de tourisme, chambres d’hôte),c’est-à-dire une fois de plus la location de votre résidence principale ou secondaire MAIS à la différence près que vous vous avez fait une demande de classement en « meublé de tourisme » auprès de la préfecture via la mairie en remplissant un imprimé spécial poétiquement nommé : Cerfa 11819*01.
   ajoutons que la chambre d’hôte est non seulement soumise au même règles de déclaration et de classement, mais ici, ce label garantit en plus aux locataires la fourniture de prestations para hôtelières (petit dèj etc).
   Ces deux critères du classement et /ou de fourniture de prestations para-hôtelière vous excluent du régime des banales et arides  locations meublées.
   Pour le fisc, et c’est là que c’est drôle, même si vous êtes toujours loueur en meublé non professionnel, on considère que vous vendez des marchandises. Vous n’êtes pas dans ce cas  un fournisseur de logement, ni un fournisseur de service, simple, non ?
3. Les locations « classées » de type « commercial », résidences de tourisme villages résidentiels de tourisme, je laisse pour l’instant aux professionnels le soin de se repérer dans le maquis réglementaire.

Alors quelle est l’incidence fiscale ?

Cessons de trembler recroquevillés sur la maigre cassette que nos efforts surdimensionnés ont contribué à si peu remplir ;

• Pour une location « libre », « classique » ou « non classée », à moins que j’arrive à prouver que je fournis des prestations para-hôtelières ( pas super évident), je ne bénéficie que de l’abattement de 50% sur les recettes n’excédant pas 32000€ hors taxes et je remplis la case 5NP « location de meublés »à la page 3 du formulaire de déclaration complémentaire 2042C.

• Pour une location de type « classée » (gîte rural, meublé de tourisme, chambres d’hôte)
  Si j’ai la possibilité de prouver que je suis sur la liste des logement classés par la préfecture, je peux fièrement remplir la case 5NO « vente de marchandises » et j’aurais droit à l’abattement de 71% pour un chiffre d’affaire maxi de 80000€

Comment faire pour obtenir ce précieux classement ?

Je vous vois venir petits gourmands de la niche fiscale, ci dessous la procédure :

1-Obtenir un certificat de visite d’un organisme agrée, tel que par exemple l’Union Nationale des Propriétaires Immobiliers (attention la visite a  un coût)

2-accueillir avec le sourire qui va bien les personnes chargées de vous attribuer vos étoiles,les éléments de confort de votre paradis, qui vont ouvrir vos portes, faire couler vos robinets, sauter sur les lits etc, etc

Les personnes chargés de la visite font partie d’un organisme agrée, l’accréditation de ces organismes est faite par le Comité Francais d’accréditation (COFRAC).

Gag ! La liste COFRAC, à ce jour, ne concerne que les hôtels et résidences de tourisme, que les commerciaux, quoi ! Pour les meublés elle n’existe pas, tra la la !

Re Gag ! Ces organismes « agréables » doivent en faire la demande eux aussi auprès de chaque préfecture, ce qui fait que vous êtes Clé vacances dans le Tarn et UNPI à Paris, pouvez vous avoir un certificat de visite UNPI dans le Tarn, nein ! L’UNPI n’est pas inscrit à la Prèf du Tarn. Combien sakout ? Cher mais c’est pour 5 ans.

3-Remplir le formulaire de demande de classement en meublé de tourisme Cerfa 11819*01,

cet imprimé se trouve à la mairie, ou utilisez le lien ci dessus.

4-Attendre que la mairie transmette le dossier à la préfecture

5-Attendre que la préfecture publie un Arrêté qui comprend la liste des logements classés

6-Afficher sereinement le Certificat de visite et l’Arrêté dans un cadre doré d’or fin

Pour les plus coquets vous pouvez afficher votre label « meublé de tourisme, « gîte rural », chambre d’hôtes ».

Oui, mais, les impôts c’est bien joli et les charges sociales dans tout cela.

Chut ! on ne rigole pas avec les charges sociales, en théorie pure, les charges sociales sont à payer dès le premier euro facturé, la location saisonnière n’échappe pas à cette règle, hors les RDS et CSG qui seront recouvrés de toute façon par l’administration des  impôts, il faudrait en principe s’inscrire au régime social des indépendants (RSI) et payer 12% de charges sur le chiffre d’affaire, gasp !

En pratique comme il y a beaucoup de locations « libres », comme l’inscription au régime des indépendants suppose, je dis bien suppose, une immatriculation au registre du commerce, il existe un flou et une contradiction  qui pourrait être comblé à l’avenir par l’incitation à adopter le statut d’auto-entrepreneur. Bienvenue en Bureaucratie Populaire !

Deuxième tentative, cette fois on bichonne le thermomètre, on surveille l’hygrométrie, on campe devant Météo France, au restaurant on sert des grenouilles en plat du jour à nos clients après avoir étalé une batterie de bocaux sur les étagères, cette fois tout le monde est d’accord, en France, les nuages s’arrêtent aux frontières, il fera beau, l’économie en dépend !

Pour cette deuxième tentative, on choisit de louer une semaine en gîte, je cherche sur internet. Je cherche, je cherche, enfants en bas âge, envie de respirer, verdure, charme des vieilles pierres, pas trop loin pour le voyage, pas facile de concilier ses désirs et ses impératifs et là…

Saint Internet me livre son annonce « Loue charmante maison en pierre, piscine, bla, bla chambres, bla, bla, je passe les détails, sur le terrain du propriétaire ».

Bon, la phrase à de quoi surprendre car on imagine bien que dans la campagne les gens habitent près du bien qu’il louent car ce sont la plupart du temps des bâtisses rénovées ou des fermes.

Sur le site de l’annonce, toute une flopée de photos, on voit bien que les pourtours de la piscine sont pas vraiment finis, mais rien de vraiment rédhibitoire à première vue, à cette époque, la sécurisation des piscines était en devenir. Bref on nageait déjà dans la félicité.

Bouclage de valises, départ,deux heures plus tard, arrivée dans une vraie maison en pierre à deux étages, vraiment belle, bien rustique, bien rénovée avec en point de mire architecturale un pigeonnier attenant à la bâtisse principale, poutres en colombage apparentes, un cadre calme et reposant dans un parc avec des canards et le gros chien des Pyrénées sympathique . Les enfants partent en trombe avec le chien dans le parc, accrochés au poils de la bête.

Le couple qui nous accueille n’est pas vraiment cadurcien d’origine (de Cahors dans le lot), elle d’origine nordique, hollandaise, je crois et lui un asiatique, sans doute d’Indonésie.

En fait ils nous louaient leur propre maison et habitaient pour l’été dans une grange aménagée. Le rez de chaussée nous était dévolu, le salon donnait sur la piscine, l’étage était réservé à leur fils.

Sourires, ils nous proposent un thé, on demande à poser les valises, le salon était super grand, supers beaux murs en pierre apparente, une énorme table en bois pour festoyer comme des gaulois.

Le seul truc bizarre c’est qu’il y avait un rideau pour séparer cette grande pièce.

Tout a commencé dans le pigeonnier, normalement ce devait être notre chambre et on avait bien l’intention de roucouler sous les plafonds 16° siècle, mais vu la suite on nous a un peu trop pris pour des pigeons, justement.

Le problème c’est qu’une énorme armoire bien médiévale, du solide comme on en fait plus, condamnait la porte qui devait communiquer avec la chambre de nos enfants,en bas âge (4 et pas encore 3 ans).

Pour se rejoindre, obligé de sortir du pigeonnier, faire le tour de la maison…Et si c’est urgent , Et si il pleut ? Et si c’est à 3 heures du mat ? On essaye de déplacer l’engin, on entrebaille, une porte, tant pis, on mangera des salades pour mieux passer, les enfants y arrivent à la rigueur.

Mais eux, pour le moment ils s’en moquent, à dada sur le chien chien et chasse au canards!

Au moins il fait beau, on est sur place, mais ces embarras pratiques commencent à entamer sérieux le capital bonne humeur, ma femme et moi essayons de ne voir que le meilleur pour éviter le pire. Regards voilés, non-dits boudeur, gêne !

On reste positifs, on fait les lits et on part faire des courses pour notre semaine de vacances. Quand on revient, une demi douzaine de voitures dans la cour, des allées et venues, démarrages en trombe qui font gicler le gravier, Que pasa ?

Le fils entre temps était revenu, le fils est un beau gosse métissé, le fils a beaucoup d’amis, qui ont tous une voiture. Voitures dans lesquelles, il y aussi les amis des amis du fils. Tout ce petit monde à chaud, forcément.

Les abords de la piscine se transforment rapidement en pataugeoire boueuse, et sous la fenêtre du salon, une jeune femme, dont la corpulence s’étale en largeur sur deux chaises longues.

A ce moment là on se mets à comprendre l’histoire du rideau qui séparait la pièce, c’était pour séparer l’accès à l’étage supérieur, montée, descente, montée, etc, j’ai dit que le fils avait beaucoup d’amis…

Ce serait que cela ! Mais en plus la tringle à rideau n’était pas installée jusqu’à hauteur de plafond et il y avait un jour d’un demi mètre entre le plafond et le haut du rideau.

On imagine facilement que si je m’atais prélassé, chaleur oblige, à poil dans le salon, toute personne qui monte ou qui descend pouvait me voir de l’escalier, intimité optimale !

Ma femme et moi, on craque, valises, chargement, les gamins passent en mode hurlements et ruissellent de pleurs, les propriétaires atterrés, elle qui commence à me culpabiliser avec mes gosses comme quoi, je leurs vole leurs vacances et je les traumatise.

Avec lui ça se passe moins bien, il me fait les gros regards à la Bruce Lee et veut m’empêcher de charger mes valises manu militari, en exigeant que je paye le solde. Le ton monte, d’abord entre eux, ils s’engueulent, à vrai dire, en hollandais, on sait pas vraiment ;

en même temps le ton monte entre nous, ma femme et moi car elle veut que j’insiste pour récupérer les arrhes ;

et au final le ton monte entre eux et nous, malgré les traductions apaisantes mais molles du fils. L’incompréhension langagière accentue l’approche d’un conflit plus musclé. Pas trop entrainé à user des points pour les mettre sur les i, je dégaine mon téléphone et déclare au batave oriental, que vu la tournure menaçante de notre conversation, je préférais m’en remettre à la médiation de la Gendarmerie.

Du coup, ils nous laissent partir sous un flot d’injures à faire rougir les tulipes. De retour à la maison , après avoir bien réfléchi, je me résous à m’en plaindre, j’essaye de retrouver l’annonce sur internet, plus de pigeonnier ! Depuis je vais ne vais plus en vacances que chez des amis qui nous laissent leur maison pour partir…en chambres d’hôte.

Seulement pour aller là bas, avec  deux enfants en bas âge (4 et 2 ans et demis) , j’avais chiche budget et plutôt que d’y aller à la rame, au lieu des avirons j’ai choisi l’Aveyron !

D’abord comme me dit un client (je suis restaurateur), nul besoin de prendre un baluchon à l’épaule pour trouver des trésors qu’on a sous la main. Ou bien faire des peids et des mains quand on a tout sous le coude !

Nous partons donc avec la petite famille, destination le terroir, la bastide du XIII° siècle, la campagne et la verdure, la saucisse sèche plutôt que la saucisse de Toulouse, dont  soi dit en passant, sans me faire de publicité perso, n’est ce pas, nos client se pourlèchent les babines.

Un couple de dames tenait trois chambres d’hôtes dans une ravissante maison en pierre, elles avaient aménagé leur maison avec un soin vieillot mais attentionné. L’ensemble respirait d’un charme confidentiel, l’ameublement et la vaisselle illustraient le goût décalé des gens originaux qui cultivent le soin de la discrétion pour éviter d’offusquer l’l'opinion provinciale.

L’accueil était exquis les deux dames avaient déjà un certain âge  et leur hôtes également, et eux aussi aimaient la discrétion, par rapport au bruit, s’entend !

C’est vrai qu’avec nos enfants on avait pas vraiment le profil des lieux, ni de cette région réputée tranquille, mais l’accueil à été charmant, les chambres étaient astucieusement disposées pour nous et les enfants, la salle de bain était pratique, les draps sentaient bon et la prestation était plus que conforme à nos attentes. Pour tout dire le petit déjeuner du lendemain à été on ne peut plus familial, aussi bien ou mieux qu’à la maison, les confitures faites main, le beurre frais du crémier, le pain aveyronais et la Fouasse, leur sorte de brioche, un délice sans égal, à faire péter le flacon du labo pour l’analyse du cholestérol…

Alors ? Alors, tout était parfait, absolument parfait… Sauf que :

Bien que l’on soit dans le sud, il n’y a une seule chose de méridionale à Villefranche de Rouergue c’est le gothique de l’église du XV°. Autrement :

De notre arrivée jusqu’à notre départ, cette semaine là il a plu tant et plus qu’on en pouvait plus. La ville est vraiment magnifique, mais sous la pluie on se souvient que les moines de la Chartreuse St Sauveur avaient fait voeu de silence,  vu comme nous on râlait, on comprend !  La chapelle des Treize Pierres et ses fresques en cyrillique, en russe ? Sa fondation date de la grande peste, youkaïdi, youkaïda ! Une autre chapelle baroque, avec une voûte en bois peinte ? Son nom ? Les Pénitents Noirs, c’est revigorant !

Le seul lieu animé et lumineux en tant de pluie c’est le supermarché ! Le rayon qui m’a fait rire, c’est celui des maillots de bain. Bonjour la visite culturelle !

Coincés, sans même un jeu de cartes, dans un suprême effort on tente une sortie pour aérer les enfants (et soulager les sonotones des autres hôtes) et là, dégoulinants de flotte, on tombe sur le monument aux mort des soldats croates et bosniaques enrôlés de force dans l’armée allemande et qui s’étaient révoltés. Sculptures en bronzes superbement désolantes. Bon ! Ben on va peut être se rentrer là !

Nos deux hôtesses, se sont montrées compréhensives, on est partis avant le terme, à Toulouse, il pleuvait aussi de l’eau, de l’eau, bref on était en carafe .

A ma gauche, les mêmes à l’unique différence près que par une malchance dont la description échappe au cadre de ce post, toute case de formulaire incomplète est source d’une avalanche poussiéreuse de tracas en puissance.Pour ceux là, victimes des procéduriers de tout acabit, l’encre de leur signatures ne sèche jamais sur l’empire de leurs angoisses. entre nous tout est écrit.

Au centre, arbitre souverain des relations touristico-locatives, l’Administration papivore qui laboure de son soc réglementaire la terre fertile des conflits probables et qui sème d’un geste auguste, arrêtés, lois et autres directives, tapissant nos murs et nos campagnes de strates insondables de codes et autres  formulaires. Entre vous même si tout est dit, tout reste à écrire.

En théorie pas besoin d’écrit ! Entre Particuliers.

Si l’on prend les choses vraiment à la base, l’art 1714 du Code Civil, nous laisse l’incroyable liberté de choix entre l’oral ou l’écrit,

On considère que l’on est dans le cas d’une location « libre », « non classée », « non labellisée », bref pour un  particulier qui loue sa résidence principale ou sa résidence secondaire à un autre particulier sans utiliser les trermes : « Gîte de France », »chambre d’hôte » ou « meublé de tourisme ».

Mais même théoriquement mieux vaut l’écrit que les cris.

Premièrement,en pratique, en cas de preuve à apporter qu’il y a eu contrat, l’art 1715 du Code Civil,  se révèle super fumeux, le truc à comprendre c’est qu’un témoignage n’est pas suffisant. Voire  en tant que locataire, même si vous avez versé des arrhes, ce n’est pas une preuve que vous vous soyez mis d’accord.

Pour prouver le deal, une correspondance peut assez largement suffire, rappelons qu’aux termes de l’art. 1316-1  et 1316-3 du Code Civil. L’e-mail ou courrier électronique a également valeur de preuve.

Deuxièmement, d’une manière ou d’une autre celui qui met son gîte ou sa maison même non classés est contraint, dès lors qu’il le publie par voie d’annonce,  de décrire et de lister les conditions de vente et de prix de la prestation de service. A moins de tout mettre sur un répondeur téléphonique ou de payer un avion qui fait des lettres dans le ciel avec un dispositif de fumée, il est difficile de se passer de la forme écrite dans la phase précédant le contrat. (la loi précise en plus que l’écrit doit être sur un support durable, A vos silex !)

Pour les Meublés de Tourisme, Gîtes de France et les Chambres d’Hôtes

Vous avez obtenu un agrément qui vous permet d’utiliser les appellations susmentionnées ? Alors c’est obligatoire au titre de l’art L324-2 du Code du Tourisme. qui sera désormais votre Bible.

Pour les autres locations de type commercial, Résidences de Tourisme, Villages Résidentiels de Tourisme.

Qui dit commercial dit consommateur, le contrat écrit est naturellement requis et je me bornerai qu’au cas,  je pense  le plus répandu, ou le contrat s’établit à distance, à moins de vouloir louer un gîte à quatre pâtés de maison, parce que la crise a rogné mon budget transport.

Dès lors que le havre de notre paresse est un établissement commercial, nous sombrons dans la torpeur routinière du Code de la Consommation à savoir les art L121-16 et suivants.

L’art L121-18 du Code de la Consommation nous intéresse plus particulièrement, il  recense avec minutie toute les clauses obligatoires à porter au papelard (notamment les clauses de rétractation), oubliant juste de préciser quelle doit être la couleur de l’encre de la signature.

Convenons en le choix est douloureux pour  qui trop décrit ou trop décrie le trop d’écrits…..

Bien que tout deux bricoleurs, on s’était franchement mis en retard dans notre projet pharaonique d’aménagement de gîtes dans un mas du XIII° siècle. Anciens créatifs dans une agence de pub, on était passé un peu vite du stylo au marteau et mon mari commençait à regretter ses pinceaux de dessinateur en malaxant la peinture des plafonds.

A mesure de l’approche de la date d’arrivée de nos premiers « gîteurs », on s’habillait en tuyaux, on mangeait des gaines, on dormait d’un sommeil de ciment, quand je dis dormir, en fait on s’écroulait le nez dans le plâtre en se relevant tout poudrés, façon « Scarface »,  et on continuait en titubant à bosser comme des dingues jusqu’à plus d’heures pour finir les travaux.

Bien sur dans ces cas là, tout les déboires s’accumulent, les trucs qui marchent pas vous traquent, et comme le dirait un mien cousin, le trac de l’accueil vous trique !

Dans notre ancien métier on appelait cela une « charette ». On était sur les essieux ! Sciés !

Le plus grave dans tout cela c’était la grande piscine que nous avions faite faire et qui n’était pas encore mise en eaux dévoilant son fond désespérément sec et béant au cieux ensoleillés. Et ce technicien qui n’arrivait toujours pas !

Odeur du temps

L’heure d’arrivée s’approche imminente, rien n’était prêt, il me manquait deux ou trois heures pour finir le gîte de mes premiers arrivants. J’ai toujours eu de la conscience professionnelle, et ce retard me mettait très mal à l’aise, on n’aime rarement commencer une activité sur un faux départ.

Mon mari était parti dormir, vidé, nos estivants devaient arriver « en début d’après midi », notion vague qui me laissait un peu d’espoir pour finir ma déco et mon nettoyage..

Mal m ’en prend,  je me mets à jouer les sœur Anne et je jaunis d’effroi ….

J’aperçois au loin la voiture  arriver, ce petit nuage gris de poussière qui monte au loin m’angoisse comme un vent de sable dans le désert et les deux touristes qui sont dedans me font l’effet d’un nuage de sauterelles ! Les rares parcelles de salive épargnées du soleil s’évaporent  instantanément et je m’immobilise.Vitrifiée !

Disparaître !

Mes premiers estivants étaient un couple de Canadiens, lui acteur très connu, elle sa muse et son agent. Je les aceuille, le s cheveux collés d’enduit , les ongles injectés de peinture , les yeux rouges de fatigue, la poitrine débraillée, dans le bleu de travail, ruisselante de sueur à cause de la chaleur.

Verte de honte, j’achève ma décomposition en bredouillant que je n’ait pas fini leur appartement et que je leur propose de s’installer temporairement dans un autre appartement le temps que je finisse les décorations et le nettoyage.

Elle me répond dans cet inénarrable accent canadien que « c’est bien embêtant parce qu’avec la vie de mon mari on n’arrête pas de fAyre et défAyre les valises et qu’tu l’sais tu qu’pour une foy on aurait bien Aymé pas les bouger de deux semAynes ». « Bon mais dans l’fond t’ça c’est pô bien grave, on va commencer par piquer une tête dans la piscine parce qu’avec cette chaleur on attendait c’la d’puis un p’tsit moment ».

J’avais viré à l’ Arc en Ciel, je craque, je les plante la en pleurant comme une madeleine et je cours chercher mon mari. Il était tellement abruti de fatigue qu’il s’était affalé sur le lit en habits de chantier tout dégueulasses, les cheveux à la Einstein, couvert de plâtre, le tee shirt de trois jours, une odeur de hyène. Un mec présentable, accueillant, affable !

Je lui explique que je n’en peux plus, que je n’aurais jamais du le suivre dans cette aventure, que je ne voulais plus voir personne, que les hôtes étaient là, qu’il fallait qu’il leur explique, j’avais trop honte, je partais m’enfermer dans la  douche, je voulais être seule, tchao !

Et voilà mon mari qui part, ébouriffé, hirsute, châtelain-clochard mal réveillé, qui fonce tout de go sur nos pauvres canadiens et sans même leur dire bonjour, ni leur laisser la parole, il leur fait tout un plaidoyer sur le thème : « Oui monsieur, c’est comme cela, nous sommes en retard, oui monsieur, nous sommes des êtres impulsifs et brouillons, mais des êtres humains avant tout, dont la seule erreur est de vouloir faire partager un lieu idyllique, hors des lois étouffantes du productivisme et du diktat mièvre et aseptisé des lieux de tourisme commerciaux, nous sommes authentiques, monsieur, et si vous voulez repartir, tenez je vous rend votre argent, nous voulons des hôtes et non pas des clients ».

« Et pour la piscine, je suis désolé mais ça fait trois jour que ce ..!!!**** de technicien doit venir et que la première chose que je ferais quand il aura fini la mise en eau, c’est le noyer avec ma dernière brouette de ciment aux pieds !!!

L’homme de théâtre avait il été séduit par cette diatribe improvisée, engagée, certes, mais suicidaire ? Ou bien les canadiens sont plus pragmatiques que les français, toujours est il que celui ci répondit que si c’était que ça, « no problem », il allait la lui faire sa mise en eau, que ce n’était pas compliqué, lui même possédant une piscine, ça serait vite fait.

Sa femme d’autorité vient m’empoigner le bras et me dit « pAsses moi donc ton prodzuit à vitres et occupes toy plutôt de finir ta décoration, c’est très important pour l’Accueil ». Et voilà nos deux vacanciers embauchés pour finir les travaux, ravis, super efficaces, on a fini à temps pour boire le rosé.

Il va de soi que nous leur avons fait cadeau de la moitié de leur séjour et, pas rancuniers il sont revenus tout les ans et nous avons vécu avec eux une très belle amitié.

Est donnée par la  Loi n°70-9 du 2 janvier 1970 Art 1 alinéa 1, mais cette définition est très extensive : par exemple la location d’une baraque à frites à Malibu sur Gironde peut être vue comme une location saisonnière

« Est considérée comme une location saisonnière « … » [la location] d’un immeuble conclue pour une durée maximale et non renouvelable de quatre-vingt-dix jours consécutifs ».

Telle quelle, cette définition inclut les locations meublées en ce qui concerne les lieux de vacances on préfèrera se baser sur le critère que la location n’est pas destinée à une résidence principale et sur le critère non moins important de non renouvellement du contrat. Maintenant, si vous libérez l’appartement une semaine et que vous décidez de reprendre des RTT dans la foulée, qu’est il possible de dire ?

Le grand pin : Cezanne

Un truc amusant, le fait de louer à un étudiant pour l’année universitaire peut être assimilé à une location saisonnière, au sens des règles de préavis.

Les types de location labellisés, « chambre d’hôtes », « meublés de tourisme », etc ont chacune leur définition juridique propre (Voir la suite sur ce lien, bonne route !).

poudre nez toi

Je pénétrais alors dans le gîte que je n’avais pas revisité depuis un semestre. Pour qui le mot « état des lieux » revêt une signification concrète, pour ceux dont le concept est porteur d’une signification juridique précise, je conseille un Lexomil® avec ses glaçons.

Il n’y avait pas que les chevaux avec lesquels notre couple avait décidé de repeupler la planète, au menu : des cochons d’inde, des lapins et des chiens, le tout destiné à la revente.

Dans l’ordre :

Les cochons d’inde, sur une terrasse. Jamais balayées, leurs déjections mêlées à d’autres éléments avaient bouchés les canaux d’évacuation, infiltrations, écoulements, mur foutus.

Les lapins, sous l’escalier, les crottes avaient recouverts les joints de carrelage, Une sainte odeur d’urine régnait sur le mur.

Les chiots, dans une chambre, leur excréments avaient quant à eus jointé les interstices du parquet, pour l’odeur, j’étais déjà mise au parfum par les lapins, ils avaient un peu gratté le plancher, faut bien que jeunesse se passe !

Pour finir dans le scato, mouches et humains avaient rivalisé pour savoir qui des deux était le plus productifs, des mouches par leurs chiures surabondantes opacifiant les vitres, ou des humains par les produits incommodes et malodorants de leurs digestions recouvrant ce qui autrefois s’était appelé une cuvette. J’ai du arbitrer à l’huile de coude. Un mois de travaux. Merci St Marc.

Aussi nous étions content lorsqu’un couple nous demanda de rester pour tout l’été sur notre site, sa seule demande étant de pouvoir mettre un box à destination de deux chevaux camarguais et un troisième avec lequel la femme de ce couple faisait des concours.

Des chevaux, ça fait sympa dans la garrigue, aussitôt dit aussitôt fait, on dépose une demande de permis de construire pour le box  qu’on pouvait toujours transformer en remise après coup.

Arrive le couple en fourgon avec deux chevaux, puis trois, puis pleins d’ ennuis.

De trois on passe à sept et, pour finir, jusqu’à dix neuf camarguais qui s’entassaient dans le box.Heureusement on avait prévu large, mais quand même, ambiance RER C pour les équidés.

La dame en question sans me demander aucune autorisation avait ouvert une activité d’initiation à l’équitation pour les enfants en bas de mon terrain, impossible de dire quoi que ce soit, heureusement personne n’a jamais fait de chute grave.

Bon, jusque là tant que tout se passe bien, mais le pire c’était pour les chevaux, pour éviter qu’ils ne s’échappent, elle avait mis des barbelés sans même planter des poteaux , on se serait cru devant une tranchée en 14, je trouve encore des morceaux aujourd’hui. De plus elle leur mettait des pneus autour du cou pour la même raison et pour qu’ils ne se cognent pas dans le box ou en se partageant l’unique baril d’avoine qu’elle daignait leur laisser, dès que je les approchais, ils étaient toujours trois ou quatre à me suivre, doit je vous préciser qui se chargeait de leur amener de l’eau ?

Enfin, avec tout ces chevaux, c’est qu’il n’y a jamais eu autant de mouches, le paroxysme à été atteint quand l’un des chevaux s’est ratatiné dans le fourgon avec lequel ils les transportaient et qui n’était même pas aménagé pour cela. Blessée aux côtes et à une patte, la pauvre bête à fini par agoniser dans nos bras, un ami, mon mari et moi, on entourait cette pauvre bête et on pleurait toutes les larmes de notre corps. Le camion d’équarrissage n’a pas pu venir de trois ou quatre jours, obligés de recouvrir le cadavre avec une bâche, en plein soleil, bonjour le spectacle pour les autres locataires et leurs enfants. Quant l’équarrisseur est venu, sa fourgonnette était trop petite. Je n’ai pas le cœur à raconter la suite.

Considérant que nous avions en main  la caution, il ne nous avaient pas payés les deux derniers mois, et en deux trois navettes de camionnette, ils avaient quittés le terrain. Restait à récupérer l’appartement, mais c’est une autre histoire, comme on dit,  la suite au prochain épisode.

Parfois on a quelques surprises, nous avions accueilli une fois,  un couple très gentil avec deux fillettes bien mimis, ils s’installent et puis plus rien, on ne les a plus vus de la semaine, évanouis, disparus !

La fin de la location arrive, le monsieur vient payer et je m’inquiète des raisons de leur absence remarquée, en clair je lui demande ce qu’il ne lui a pas plu.

Réponse de ce monsieur qui d’habitude, je précise, passait ses vacances en camping : le fait que quelques personnes du sexe féminin parmi les autres locataires « omettaient » de revêtir le haut de leur maillot de bain constituait un spectacle choquant pour ses petites filles et pour lui même et que du coup il avait décidé de ne pas fréquenter cet endroit.

Respectueuse de ses observations sensiblement décalées par rapport aux mœurs locales, je lui demandai si il n’avait pas d’aventure d’autres remarques aussi enrichissantes pour le repos de nos locataires.

Oui, me répondit il le plus sérieux du monde, il fallait que je fasse désinfecter ma maison car il y avait parfois des scolopendres, dont il avait bien voulu aligner les cadavres sur le rebord de la fenêtre à mon intention.  Monsieur est trop bon !

cohabitation dans le gîte

Il va sans dire que je lui promis de rédiger sur le champ un règlement intérieur des plus draconiens, à même d’inculquer à ces fleurs insolentes de ne plus éternuer leur pollen, exhorter les papillons à cesser leurs frasques dévergondées, ordonner à ces plantes incultes d’arrêter de se balancer lascivement sous le vent, interdire aux oiseaux de mettre fin à leur cri indécents.

Je n’oubliais pas de le rassurer sur le règlement prochain de la question « scolopendre » et que je mettrai toute la fermeté nécessaire dans la campagne d’extermination de la Scolopendra Cingulata qui s’annonçait longue et difficile.

Je lui fis mes adieux en m’excusant de ne pas avoir osé atomiser tout le midi de la France pour le purifier de ses espèces nuisibles. Il nous quitta l’œil torve et inquiet, Au Revoir Monsieur !